Update to version 1.1 [ Nicolas Bertolissio ]

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french/social_contract.wml: 1.15 -> 1.16

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diff --git a/french/social_contract.wml b/french/social_contract.wml
index aeaca96675f..ed7c3efdb81 100644
--- a/french/social_contract.wml
+++ b/french/social_contract.wml
@@ -1,11 +1,18 @@
 #use wml::debian::template title="Le contrat social Debian" BARETITLE=true
-#use wml::debian::translation-check translation="1.12" translation_maintainer="Martin Quinson"
+#use wml::debian::translation-check translation="1.13" translation_maintainer="Martin Quinson"
 
 #  Original document: contract.html
 #  Author           : Manoj Srivastava ( srivasta@tiamat.datasync.com )
 #  Created On       : Wed Jul  2 12:47:56 1997
 
-<p>Debian, les concepteurs du système GNU/Linux Debian ont créé le
+<p>
+Version&nbsp;1.1 ratifiée le 26&nbsp;avril&nbsp;2004. Remplace la <a
+href="social_contract.1.0">version&nbsp;1.0</a> ratifée le
+5&nbsp;juillet&nbsp;1997.
+</p>
+
+<p>
+Debian, les concepteurs du système GNU/Linux Debian ont créé le
 <strong>contrat social de Debian</strong>. La partie consacrée aux
 <a href="#guidelines">principes du logiciel libre selon Debian</a>
 (<em>Debian Free Software Guidelines</em>, ou DFSG), initialement
@@ -13,152 +20,193 @@ prévue comme un ensemble de principes auxquels nous tenons fermement, a
 été adoptée par la communauté du logiciel libre comme base pour la
 <a href="http://www.opensource.org/osd.html">définition de l'informatique
 libre</a> (<em>Open Source Definition</em>).
+</p>
 
-<hr>
+<hr />
 
-<h2>«&nbsp;Contrat social&nbsp;» avec la communauté des logiciels libres</h2>
-<ol>
-   <li><p><strong>Debian demeurera un ensemble logiciel totalement libre</strong>
-     <p>Nous promettons de maintenir la distribution GNU/Linux Debian en
-	tant qu'ensemble logiciel entièrement libre. Comme il existe de
-	nombreuses définitions du logiciel libre, nous incluons ci-dessous
-	les principes que nous utilisons pour déterminer si un logiciel est
-	<em>libre</em>. Nous offrirons de l'assistance à nos
-	utilisateurs qui développent et font fonctionner des logiciels
-	non-libres sur Debian, mais jamais nous ne ferons dépendre le
-	système d'un élément de logiciel non-libre.</p>
-
-   <li><p><strong>Nous donnerons en retour à la communauté des logiciels libres</strong></p>
-     <p>Lorsque nous écrirons de nouveaux composants du système Debian,
-	nous les licencierons sous forme de logiciels libres. Nous ferons
-	le meilleur système possible, afin que les logiciels libres soient
-	largement distribués et utilisés. Nous signalerons les corrections
-	de bogues, les améliorations, les requêtes des utilisateurs,
-	etc. aux auteurs des logiciels inclus dans notre système.</p>
-
-   <li><p><strong>Nous ne cacherons pas les problèmes</strong></p>
-     <p> Nous conserverons l'ensemble de notre base de données de rapports
-	de bogues constamment ouverte aux regards du public. Les rapports
-	que les utilisateurs remplissent en ligne seront immédiatement
-	visibles par les autres.</p>
-
-   <li><p><strong>Nos priorités sont nos utilisateurs et les logiciels libres</strong></p>
-     <p>Les besoins de nos utilisateurs et de la communauté des logiciels
-	libres nous guideront. Nous placerons leurs intérêts en tête de
-	nos priorités. Nous assumerons les besoins opérationnels de nos
-	utilisateurs dans de nombreux types d'environnements informatiques
-	différents. Nous ne nous opposerons pas aux logiciels commerciaux
-	prévus pour fonctionner sur les systèmes Debian, et nous
-	permettrons que d'autres créent des distributions à valeur ajoutée
-	contenant conjointement des logiciels Debian et des logiciels
-	commerciaux, et ceci sans réclamer aucune rétribution. Pour
-	assumer ces objectifs, nous fournirons un système intégré de haute
-	qualité, composé en totalité de logiciels libres, sans restrictions
-	légales qui empêcheraient ce type d'usage.</p>
-
-   <li><p><strong>Programmes non conformes à nos standards sur les logiciels libres</strong></p>
-     <p>Nous reconnaissons que certains de nos utilisateurs demandent à
-	pouvoir utiliser des programmes qui ne sont pas conformes aux <a
-	href="#guidelines">principes du logiciel libre selon
-	Debian</a> (<em>Debian Free Software Guidelines</em>, ou DFSG).
-        Pour ces logiciels, nous avons créé des zones <tt>contrib</tt> et
-        <tt>non-free</tt> («&nbsp;non-libre&nbsp;») dans notre
-	archive FTP. Les logiciels dans ces répertoires ne font pas partie
-	du système Debian, bien qu'ils aient été configurés afin d'être
-	utilisés avec Debian. Nous encourageons les fabricants de CD à lire
-	les licences des paquets en question afin de déterminer s'ils
-	peuvent les distribuer dans leurs CD. Ainsi, bien que les
-	logiciels non-libres ne fassent pas partie de Debian, nous assumons
-	leur utilisation et fournissons une infrastructure (à l'image de
-	notre système de chasse aux bogues et de nos listes de diffusion)
-	pour des paquets non-libres.</p>
 
-</ol>
-<hr>
-<h2><a name="guidelines">Les principes du logiciel libre selon Debian</a></h2>
+<h2>«&nbsp;<q>Contrat social</q>&nbsp;» avec la communauté des logiciels libres</h2>
+
 <ol>
-   <li><p><strong>Redistribution libre et gratuite</strong></p>
-     <p>La licence d'un composant de Debian ne doit pas empêcher un
-	contractant de vendre ou donner le logiciel sous forme de composant
-	d'un ensemble (distribution) constitué de programmes provenant de
-	différentes sources. La licence ne doit requérir ni redevance ni
-	rétribution sur une telle vente.</p>
-
-   <li><p><strong>Code source</strong></p>
-     <p>Le programme doit inclure le code source, et la diffusion sous
-	forme de code source comme sous forme de programme compilé doit
-	être autorisée.</p>
-
-   <li><p><strong>Applications dérivées</strong></p>
-	<p>La licence doit permettre les modifications et les applications
-	dérivées, et elle doit permettre à celles-ci d'être distribuées
-	sous les mêmes termes que la licence du logiciel original.</p>
-
-   <li><p><strong>Intégrité du code source de l'auteur</strong></p>
-	<p>La licence peut défendre de distribuer le code source modifié
-	<strong>seulement</strong> si elle autorise la distribution avec le
-	code source de fichiers correctifs (<em>patch files</em>)
-	destinés à modifier le programme au moment de la génération. La
-	licence doit autoriser explicitement la distribution de logiciels
-	générés à partir de code source modifié. Elle peut requérir que les
-	applications dérivées portent un nom ou un numéro de version
-	différent de ceux du logiciel original (<em>ceci est un
-	compromis&nbsp;; le groupe Debian encourage tous les auteurs à ne
-	restreindre en aucune manière les modifications d'un quelconque
-	fichier, source ou binaire</em>).</p>
-
-   <li><p><strong>Aucune discrimination de personne ou de groupe</strong></p>
-	<p>La licence ne doit discriminer aucune personne ou groupe de
-	personnes.</p>
-
-   <li><p><strong>Aucune discrimination de champ d'application</strong></p>
-	<p>La licence ne doit pas défendre d'utiliser le logiciel dans un
-	champ d'application particulier. Par exemple, elle ne doit pas
-	défendre l'utilisation du logiciel dans une entreprise ou pour la
-	recherche génétique.</p>
-
-      <li><p><strong>Distribution de licence</strong></p>
-	<p>Les droits attachés au programme doivent s'appliquer à tous ceux
-	à qui il est distribué sans obligation pour aucune de ces parties
-	de se conformer à une autre licence.</p>
-
-      <li><p><strong>La Licence ne doit pas être spécifique à Debian</strong></p>
-
-	<p>Les droits attachés au programme ne doivent pas dépendre du fait
-	qu'il fasse partie du système Debian.
-	  Si le programme est extrait de Debian et est utilisé et distribué
-	sans Debian mais au contraire sous les termes de sa propre licence,
-	toutes les parties auxquelles il est redistribué doivent jouir des
-	même droits que ceux accordés avec le système Debian.</p>
-
-      <li><p><strong>La licence ne doit pas contaminer d'autres
-	logiciels</strong></p>
-
-	<p>La licence ne doit pas placer de restrictions sur d'autres
-        logiciels distribués avec le logiciel licencié. Par exemple, la
-	licence ne doit pas exiger que tous les autres programmes
-	distribués sur le même médium doivent être des logiciels
-	libres.</p>
-      <li><p><strong>Exemple de licences</strong></p>
-	<p>Les licences <strong><a href="http://www.gnu.org/copyleft/gpl.html">GPL</a></strong>,
-          <strong><a href="misc/bsd.license">BSD</a></strong> et
-          <strong><a href="http://www.perl.com/pub/a/language/misc/Artistic.html">Artistic</a></strong>
-	  sont des exemples de licences que nous considérons <em>libres</em>.</p>
+  <li><p><strong>Debian demeurera totalement libre</strong></p>
+    <p>
+    Nous fournissons les principes que nous utilisons pour déterminer si un
+    travail est «&nbsp;libre&nbsp;» dans le document intitulé «&nbsp;Principes
+    du logiciel libre selon Debian&nbsp;». Nous promettons que le système
+    Debian et tous ses composants seront libres selon ces principes. Nous
+    offrirons de l'assistance aux personnes qui créent et utilisent à la fois
+    des travaux libres et non-libres sur Debian. Nous exigerons que le système
+    n'utilise jamais de composants non libres.
+    </p>
+  </li>
+
+  <li><p><strong>Nous donnerons en retour à la communauté des logiciels libres</strong></p>
+    <p>
+    Lorsque nous écrirons de nouveaux composants du système Debian, nous les
+    publierons sous une licence compatible avec les principes du logiciel libre
+    selon Debian. Nous ferons le meilleur système possible, afin que les
+    travaux libres soient largement distribués et utilisés. Nous signalerons
+    les corrections de bogues, les améliorations, les requêtes des
+    utilisateurs, etc. aux auteurs des travaux origiels inclus dans notre
+    système.
+    </p>
+  </li>
+
+  <li><p><strong>Nous ne cacherons pas les problèmes</strong></p>
+    <p>
+    Nous conserverons l'ensemble de notre base de données de rapports de bogues
+    constamment ouverte aux regards du public. Les rapports que les personnes
+    remplissent en ligne seront immédiatement visibles par les autres.
+    </p>
+  </li>
+
+  <li><p><strong>Nos priorités sont nos utilisateurs et les logiciels libres</strong></p>
+    <p>
+    Les besoins de nos utilisateurs et de la communauté des logiciels libres
+    nous guideront. Nous placerons leurs intérêts en tête de nos priorités.
+    Nous assumerons les besoins opérationnels de nos utilisateurs dans de
+    nombreux types d'environnements informatiques différents. Nous ne nous
+    opposerons pas aux travaux non libres prévus pour fonctionner sur les
+    systèmes Debian. Nous permettrons que d'autres créent des distributions
+    contenant conjointement des logiciels Debian et d'autres travaux, et ceci
+    sans réclamer aucune rétribution. Pour servir ces objectifs, nous
+    fournirons un système intégré de composants de grande qualité sans
+    restrictions légales qui empêcheraient ce type d'usage.
+    </p>
+  </li>
+
+  <li><p><strong>Travaux non conformes à nos standards sur les logiciels libres</strong></p>
+    <p>
+    Nous reconnaissons que certains de nos utilisateurs demandent à pouvoir
+    utiliser des travaux qui ne sont pas conformes aux <a href="#guidelines">\
+    principes du logiciel libre selon Debian</a>. Pour ces travaux, nous avons
+    créé des zones <tt>contrib</tt> («&nbsp;contributions&nbsp;») et
+    <tt>non-free</tt> («&nbsp;non libre&nbsp;») dans notre archive. Les paquets
+    dans ces zones ne font pas partie du système Debian, bien qu'ils aient été
+    configurés afin d'être utilisés avec Debian. Nous encourageons les
+    fabricants de CD à lire les licences des paquets en question afin de
+    déterminer s'ils peuvent les distribuer dans leurs CD. Ainsi, bien que les
+    travaux non libres ne fassent pas partie de Debian, nous assumons leur
+    utilisation et fournissons une infrastructure (à l'image de notre système
+    de suivi aux bogues et de nos listes de diffusion) pour des paquets non
+    libres.
+    </p>
+  </li>
 </ol>
 
-<p><em>L'idée de rédiger nos "Les principes du logiciel libre" fut
-sugéré par Ean Schuessler. Bruce Perens écrivit la première ébauche de ce document et le
-perfectionna d'après les commentaires des développeurs de Debian recueillis
-à l'occasion d'une conférence e-mail se déroulant pendant tout le mois de
-juin 1997. Il fut ensuite
-<a href=http://lists.debian.org/debian-announce/debian-announce-1997/msg00017.html>accepté</a>
-comme faisant partie intégrante de la charte du projet Debian.</em></p>
+<hr />
 
-<p><em>Plus tard, Bruce Perens retira toute référence au projet Debian
-des DFSG pour en faire la
-<a href="http://www.opensource.org/docs/definition.php">&ldquo;Définition
-de l'Open Source&rdquo;</a>.</em></p>
 
-<P><EM>D'autres organisations peuvent utiliser ce document. Si vous le
-faites, veuillez faire référence au projet Debian.</EM>
+<h2><a name="guidelines">Les principes du logiciel libre selon Debian</a></h2>
+
+<ol>
+  <li><p><strong>Redistribution libre et gratuite</strong></p>
+    <p>
+    La licence d'un composant de Debian ne doit pas empêcher un contractant de
+    vendre ou donner le logiciel sous forme de composant d'un ensemble
+    (distribution) constitué de programmes provenant de différentes sources. La
+    licence ne doit requérir ni redevance ni rétribution sur une telle
+    vente.
+    </p>
+  </li>
+
+  <li><p><strong>Code source</strong></p>
+    <p>
+    Le programme doit inclure le code source, et la diffusion sous forme de
+    code source comme sous forme de programme compilé doit être autorisée.
+    </p>
+  </li>
+
+  <li><p><strong>Applications dérivées</strong></p>
+    <p>La licence doit permettre les modifications et les applications
+    dérivées, et elle doit permettre à celles-ci d'être distribuées sous les
+    mêmes termes que la licence du logiciel original.
+    </p>
+  </li>
+
+  <li><p><strong>Intégrité du code source de l'auteur</strong></p>
+    <p>
+    La licence peut défendre de distribuer le code source modifié
+    <strong>seulement</strong> si elle autorise la distribution avec le code
+    source de fichiers correctifs destinés à modifier le programme au moment de
+    la génération. La licence doit autoriser explicitement la distribution de
+    logiciels générés à partir de code source modifié. Elle peut requérir que
+    les applications dérivées portent un nom ou un numéro de version différent
+    de ceux du logiciel original (<em>ceci est un compromis&nbsp;; le groupe
+    Debian encourage tous les auteurs à ne restreindre en aucune manière les
+    modifications d'un quelconque fichier, source ou binaire</em>).
+    </p>
+  </li>
+
+  <li><p><strong>Aucune discrimination de personne ou de groupe</strong></p>
+    <p>
+    La licence ne doit discriminer aucune personne ou groupe de personnes.
+    </p>
+  </li>
+
+  <li><p><strong>Aucune discrimination de champ d'application</strong></p>
+    <p>
+    La licence ne doit pas défendre d'utiliser le logiciel dans un champ
+    d'application particulier. Par exemple, elle ne doit pas défendre
+    l'utilisation du logiciel dans une entreprise ou pour la recherche
+    génétique.
+    </p>
+  </li>
+
+  <li><p><strong>Distribution de licence</strong></p>
+    <p>
+    Les droits attachés au programme doivent s'appliquer à tous ceux à qui il
+    est distribué sans obligation pour aucune de ces parties de se conformer à
+    une autre licence.
+    </p>
+  </li>
+
+  <li><p><strong>La Licence ne doit pas être spécifique à Debian</strong></p>
+    <p>
+    Les droits attachés au programme ne doivent pas dépendre du fait qu'il
+    fasse partie du système Debian. Si le programme est extrait de Debian et
+    est utilisé et distribué sans Debian mais au contraire sous les termes de
+    sa propre licence, toutes les parties auxquelles il est redistribué doivent
+    jouir des même droits que ceux accordés avec le système Debian.
+    </p>
+
+  <li><p><strong>La licence ne doit pas contaminer d'autres logiciels</strong></p>
+    <p>
+    La licence ne doit pas placer de restrictions sur d'autres logiciels
+    distribués avec le logiciel licencié. Par exemple, la licence ne doit pas
+    exiger que tous les autres programmes distribués sur le même médium doivent
+    être des logiciels libres.
+    </p>
+  </li>
+
+  <li><p><strong>Exemple de licences</strong></p>
+    <p>
+    Les licences
+    <strong><a href="http://www.gnu.org/copyleft/gpl.html">GPL</a></strong>,
+    <strong><a href="misc/bsd.license">BSD</a></strong> et
+    <strong><a href="http://www.perl.com/pub/a/language/misc/Artistic.html">Artistic</a></strong>
+    sont des exemples de licences que nous considérons <em>libres</em>.
+    </p>
+  </li>
+</ol>
 
+<p>
+<em>L'idée de rédiger nos «&nbsp;principes du logiciel libre&nbsp;» fut sugéré
+par Ean Schuessler. Bruce Perens écrivit la première ébauche de ce document et
+le perfectionna d'après les commentaires des développeurs de Debian recueillis
+à l'occasion d'une conférence e-mail se déroulant pendant tout le mois de juin
+1997. Il fut ensuite
+<a href=http://lists.debian.org/debian-announce/debian-announce-1997/msg00017.html>\
+accepté</a> comme faisant partie intégrante de la charte du projet Debian.</em>
+</p>
+
+<p>
+<em>Plus tard, Bruce Perens retira toute référence au projet Debian des DFSG
+pour en faire la <a href="http://www.opensource.org/docs/definition.php">\
+«&nbsp;Définition de l'Open Source&nbsp;»</a>.</em>
+</p>
+
+<p>
+<em>D'autres organisations peuvent utiliser ce document. Si vous le faites,
+veuillez faire référence au projet Debian.</em>
+</p>