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author | Nicolas Bertolissio <bertol> | 2007-07-15 13:23:48 +0000 |
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committer | Nicolas Bertolissio <bertol> | 2007-07-15 13:23:48 +0000 |
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Initial translation [ Nicolas Bertolissio ]
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french/opl.wml: INITIAL -> 1.1
french/trademark.wml: INITIAL -> 1.1
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-rw-r--r-- | french/opl.wml | 173 |
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diff --git a/french/opl.wml b/french/opl.wml new file mode 100644 index 00000000000..badb3c714de --- /dev/null +++ b/french/opl.wml @@ -0,0 +1,173 @@ +#use wml::debian::template title="Licence de publication ouverte" NOCOPYRIGHT="true" +#use wml::debian::translation-check translation="1.1" maintainer="Nicolas Bertolissio" + +<hr /> + +<p> +Note du traducteur : Cette traduction est fournie à titre indicatif, +veuillez vous référer à la <a href="$(HOME)/opl.en.html">version en +anglais</a>. +</p> + +<hr /> + +<p> +<strong>version 1.0, 8 Juin 1999</strong> +</p> + + +<h2>I. EXIGENCES POUR LES VERSIONS NON MODIFIÉES ET MODIFIÉES</h2> + +<p> +Les ouvrages sous licence de publication ouverte peuvent être reproduits et +distribués dans leur entier ou partiellement, par tout moyen physique ou +électronique, à condition que les termes de cette licence soient acceptés et +que cette licence ou son contenu <i>via</i> une référence (quel que soit le +choix retenu par les auteurs et les éditeurs) soit affiché dans la +reproduction. +</p> + +<p> +Voici une manière correcte de s'y référer : Copyright (c) <année> par +<noms des auteurs ou des personnes désignées>. Ce contenu ne peut être +distribué que sous les termes et conditions de la licence de publication +ouverte, version X.Y ou ultérieure (la dernière version est actuellement +disponible à <url "http://www.opencontent.org/openpub/" />). Cette référence +doit être immédiatement suivie par les options choisies par les auteurs ou les +éditeurs du document (voir section VI). +</p> + +<p> +La redistribution commerciale du contenu sous licence de publication ouverte +est autorisée. +</p> + +<p> +Toute publication sous forme de livre standard (c'est-à-dire en papier) doit +citer les auteurs et les éditeurs originaux. Les noms des auteurs et des +éditeurs doivent apparaître sur toutes les faces externes du livre. Sur toutes +les faces externes du livre, les noms des éditeurs originaux doivent être aussi +gros que le titre de l'ouvrage et ils doivent être cités en tant que détenteurs +du titre. + + +<h2>II. DROITS D'AUTEUR</h2> + +<p> +Les droits d'auteur de toute publication ouverte sont détenus par ses auteurs +ou les personnes désignées. +</p> + + +<h2>III. PORTÉE DE LA LICENCE</h2> + +<p> +Les termes de licence suivants s'appliquent à tout ouvrage sous licence de +publication ouverte, à moins que ce ne soit explicitement indiqué autrement +dans le document. +</p> + +<p> +La simple agrégation d'ouvrages sous licence de publication ouverte ou d'une +partie d'un ouvrage sous licence de publication ouverte avec d'autres ouvrages +ou programmes sur le même média ne doit pas entraîner l'application de cette +licence à ces autres ouvrages. L'ouvrage agrégé doit contenir un avertissement +spécifiant l'inclusion de matériel sous licence de publication ouverte et les +avertissements de droits d'auteurs appropriés. +</p> + +<p> +<em>PORTÉE</em>. Si une partie de cette licence n'est pas valable dans une +juridiction, les parties restantes restent valables. +</p> + +<p> +<em>AUCUNE GARANTIE</em>. Les ouvrages sous licence de publication ouverte sont +fournis <q>tels quels</q> sans aucune garantie de quelque sorte que ce soit, +expresse ou explicite, y compris, mais non limité à, des garanties implicites +d'adéquation pour la commercialisation et d'habilitation à un but particulier +ni une garantie de non-contravention à la loi. +</p> + + +<h2>IV. EXIGENCES POUR LES TRAVAUX MODIFIÉS</h2> + +<p> +Toutes les version modifiées de documents couverts par cette licence, y compris +les traduction, recueils, compilations et citations partielles, doivent se +conformer aux exigences suivantes : +</p> + +<ul> + <li>la version modifiée doit être indiquée en tant que telle ;</li> + <li>les personnes qui réalisent les modifications doivent être identifiées et + les modifications datées ;</li> + <li>l'accord des auteurs et des éditeurs originaux doit être conservé + conformément aux pratiques académiques normales de citation si + nécessaire ;</li> + <li>l'emplacement du document original non modifié doit être + identifié ;</li> + <li>les noms des auteurs originaux ne doivent pas être utilisés pour affirmer + ou sous-entendre l'approbation du document résultant sans leur accord.</li> +</ul> + + +<h2>V. RECOMMANDATIONS DE BONNES PRATIQUES</h2> + +<p> +En plus des exigences de cette licence, il est demandé et fortement +recommandé aux redistributeurs de : +</p> + +<ul> + <li>fournir une notification par courriel aux auteurs de votre intention de + redistribuer le document au moins trente jours avant le gel de votre + manuscrit ou de votre média si vous distribuez des ouvrage sous licence de + publication ouverte sur papier ou CD, afin de leur donner le temps de + fournir une version à jour des documents. Cette notification doit décrire + les modifications faites au documents s'il y en a ;</li> + <li>indiquer clairement dans le document ou décrire dans un fichier joint au + document toute modification substantielle (y compris les + suppressions) ;</li> + <li>offrir un exemplaire gratuit de tout livre ou CD d'un ouvrage sous + licence de publication ouverte à ses auteurs bien que ce ne soit pas exigé + par la licence.<li> +</ul> + + +<h2>VI. OPTIONS DE LICENCE</h2> + +<p> +Les auteurs et les éditeurs d'un document sous licence de publication ouverte +peuvent choisir certaines options en ajoutant des phrases à la référence ou la +copie de la licence. Ces options sont considérées comme faisant partie de la +licence et doivent être incluses avec cette licence (ou ses références) dans +les ouvrages dérivés. +</p> + +<p> +A. Pour interdire la distribution de versions substantiellement modifiées sans +accord explicite des auteurs. Une <q>modification substantielle</q> est définie +comme une modification du contenu sémantique du document et exclu les seules +modifications de format et les corrections typographiques. +</p> + +<p> +Pour cela, ajouter la phrase <q>La distribution de versions substantiellement +modifiées de ce documents est interdite sans l'accord explicite des détenteurs +des droits d'auteur</q> à la référence ou la copie de la licence. +</p> + +<p> +B. 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